Marque enregistrée - Marque en vigueur

fnac.com
FNAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3630458
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
fnac.com de FNAC

Présentation de la marque fnac.com

Déposée le 17 février 2009 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fnac.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS ZAC PORT D'IVRY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque fnac.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fnac.com arrivera à expiration en date du 17 février 2019.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC, Société Anonyme - 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS ZAC PORT D'IVRY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 775661390


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numeriques ; logiciels, peripheriques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'a usage medical), appareils et instruments nautiques, geodesiques, photographiques y compris numerique, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnetiques, numerique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numerique ; supports d'information y compris numerique impressionnes ou non ; cassettes video et disques video preenregistres ou vierges, cassettes laser et disques laser preenregistres ou vierges, cassettes a bandes magnetiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numerique et audiovisuels ; disques compacts, video disques, disques optiques, disques optiques numeriques ; disques versatiles digitaux video ; cartes electroniques, cartes jeux electroniques ; stylos magnetiques et electroniques, programmes d'ordinateur, programmes de television sous forme de cassettes video, logiciels sur tous supports materiels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) televisuels et/ou audiovisuels, supports numeriques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numerisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou non, base de donnees et notamment bases de donnees vocales, banques de donnees, textuelles et sonores, banques d'images, jeux electroniques et automatiques utilises seulement avec un recepteur de television et/ou un ecran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux reseaux publics et prives ; logiciels telematiques, disquettes, disque compact numerique ; jeux sur disque optique numerique ; jeux sur disque compact. Appareils de television, ecrans cinema, telephones portables, appareils telephoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute fidelite, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnes, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numerique, distributeurs de billets (tickets), cables a fibres optiques, camera video, camera video numerique, magnetoscope, lecteur de disque video numerique, imprimante, ecrans de television, video-projecteur, magnetophone, lecteur de disque numerique, chargeur pour telephone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce.

Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues periodiques ; imprimes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues periodiques ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygienique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matiere plastique ; ecussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, etiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, decalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; materiel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils) ; cartes a jouer ; materiel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils), pellicules en matiere plastique pour l'emballage ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; materiel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modeles de broderie.

Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux a pré-paiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport (a l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël (a l'exception des articles d'eclairage).

Publicité, affaires, a savoir aide a la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires. Informations d'affaires, services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité. Travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (a l'exception de leur transport) a savoir places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine-haute fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques. Lecteurs mini-disque et mp3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication, exploitation d'une banque de données administrative.

Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, des spectacles, de la musique, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les loisirs, les voyages, le sport, l'habillement.

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunications de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimes concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.

Livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimedia, (disques interactifs, disques compacts audionumeriques a memoire morte), de programmes multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees), de jeux et notamment de jeux televisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumerique, sur support magnetique ; enseignement et education a l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'interet general ; organisation de seminaires, stages et cours ; organisation de conferences, forums, congres et colloques ; montage de programmes radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees, et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; reservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; realisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes video, et plus generalement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et autres publications ; services de ludotheques a savoir : services d'animation ludique et de pret de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel. Montage de bande video. Organisation de loterie. Organisation d'expositions a buts culturels et educatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou education).

Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films vidéos. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems, d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.