Marque renouvelée - Marque en vigueur

fnac.com
FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3007541
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
fnac.com de FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Présentation de la marque fnac.com

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fnac.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES domicilié(e) 9 rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d'Ivry - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque fnac.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque fnac.com arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OKAZ GAMING , , CHECK & GO , fnaclive , AGITATEUR DE CURIOSITE , , FNAC DIRECT , fnac , FNAC PRO , FNAC MUSIC


FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES, Société Anonyme - 9 rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d'Ivry - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 775661390


SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Inscription le 26 décembre 2000 - Concession de licence n°313608 - Publication au BOPI 2000-12-26

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425367 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738395 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Pellicules sensibilisés mais non impressionnés, films ; papier, produits chimiques pour la photographie, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; composants électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Radios, autoradios, téléviseurs, scanneurs, magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes haute fidélité, vidéogrammes, phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes (audio et vidéo), haut-parleurs, téléphones, répondeurs, imprimantes, télécopieurs, photocopieurs, écouteurs, alarmes, amplificateurs, syntoniseurs, machines à dicter, ordinateurs, logiciels enregistrés, onduleurs, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs, modems, satellites à usage scientifique et de télécommunication, écrans, filtres photographiques, microscopes, pellicules impressionnées. Appareils et instruments audio visuels, de télécommunication, télématiques ; cartes magnétiques, prises, cordons électriques et informatiques, étuis pour lunettes et appareils photographiques ; jumelles ; pieds pour appareils photographiques ; appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données. Appareils d'authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles, serveur audio et vidéo interactif, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; Cédérom, disques digital vidéo. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Agenda électroniques, bloc-notes numériques ; système de localisation par satellite. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), à savoir : cahiers, chemises pour documents, albums, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; livres, revues, périodiques, partitions, guides, cartes, dessins, répertoires, objets d'art gravés, lithographies, catalogues ; cartes d'abonnement, cartes de crédit non magnétiques, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, conférenciers, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau ; services de promotion, pour des tiers, d'articles, d'appareils, d'instruments dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophones, caméras intégrant un magnétoscope, magnétoscopes, chaîne haute-fidélité, caméras, appareils photographiques, cassettes, cassettes vidéo, disques), de la musique, de la communication, de l'informatique, de l'électroménager, de la bureautique, de l'horlogerie, de la librairie, des bagages, des divertissements, des loisirs, des voyages, du sport, de l'habillement ; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation ; démonstration de produits ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes ; abonnement à des programmes audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision. Communications par services télématiques. Services rendus par un téléscripteur, transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseaux informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique. Location d'appareils de transmission de messages ; location d'appareils, d'instruments dans les domaines de la communication. Services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles par des bases de données et par des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématique ; services de téléinformatique ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) - ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; agences de tourisme ; information en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; transport de meubles ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de garages ; réservation de places pour le voyage ; service de billetterie ; accompagnement, transport de voyageurs ; organisation d'excursion, de visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes et de vidéogrammes ; agences pour artistes. Location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et de décors de théâtres et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement. Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages, de phonogrammes et vidéogrammes. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Studios d'enregistrement. Services de location d'appareils, d'instruments dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, caméra vidéo à magnétoscope intégré, magnétoscope, téléphones, répondeurs, chaîne haute-fidélité, caméra, appareils photographiques, cassettes, cassettes vidéo, disques), de la librairie, des divertissements, des loisirs ; production, édition de phonogrammes et de vidéogrammes. Organisation de concerts. Location d'appareils et instruments dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, caméra, appareils photographiques, vidéogrammes, phonogrammes, disques, caméra vidéo à magnétoscope intégré, téléphones, répondeurs), de la musique, de la librairie, des divertissements, des loisirs et du sport. Location de supports audiovisuels, leurs appareils et instruments. Réservation de places pour les spectacles. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Hôtellerie, restauration (alimentation). Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs. Location d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions ; reportages photographiques ; location d'appareils et d'instruments dans les domaines de l'informatique, de l'électroménager, de l'horlogerie, des bagages et de l'habillement ; services de location de logiciels, d'ordinateurs. Services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques, de normes informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)- ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Service de certification et d'authentification de message et de données transmise par télécommunication. Services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; services d'authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de messagerie électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Abonnement à des services informatiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.