Marque enregistrée - Marque en vigueur

fnac
FNAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3724216
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
fnac de FNAC

Présentation de la marque fnac

Déposée le 24 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) ZAC PORT D'IVRY 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque fnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fnac arrivera à expiration en date du 24 mars 2020.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC, Société anonyme - ZAC PORT D'IVRY 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 775661390


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; support d'enregistrement optiques ; Cédéroms ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; supports de données magnétique et optique, disques compacts, disques vidéonumériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes nominatives d'identification, cartes de fidélité ; cartes d'abonnement, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilises seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et prives ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnes, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles a fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, video-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce.

Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie.

Jeux, jouets ; cartes a jouer ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux a pré-paiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport (a l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (a l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, affaires, a savoir aide a la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires. Informations d'affaires, services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Location de machines à écrire et de matériel de bureau ; travaux de bureau ; services de promotion d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les loisirs, les voyages, le sport, l'habillement ; services de location d'appareils, d'instruments et d'accessoires de bureautique ; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation, démonstration de produits. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (a l'exception de leur transport) à savoir papier, carton, produits de l'imprimerie, cartes, cartes d'abonnements, cartes de fidélité, cartes à jouer ; places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine-haute fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini-disque et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, gravures, images, lithographie, guides, photographie, jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication, exploitation d'une banque de données administrative (travaux de bureau).

Assurances ; assurances contre le vol ; assurances contre la casse ; assurances contre le mauvais fonctionnement ; informations en matière d'assurances ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; services de financement par le biais de cartes d'adhérents ; émission de bons de valeur ; émission de cartes de crédits.

Constructions et réparations de bâtiments ; construction d'édifices ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, travaux de couverture de toits. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Travaux d'ingénieurs. Services de maintenance, d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication (téléphone, ordinateur), des spectacles (projecteurs, lampes), de la musique (instruments à corde, à vent, à percussion), de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie (livres, magazines, journaux), les divertissements et les loisirs (consoles de jeux, appareils photographiques), le sport (appareils de gymnastique, engins pour l'exercice corporel), l'habillement.

Livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; dressage d'animaux ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation a l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congres et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non (éducation ou divertissement) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; location de décors de théâtre, d'appareils de projection de cinéma ; services en rapport avec la location d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), la librairie (livres, magazines, journaux), les divertissements et les loisirs (places de spectacles, salles de spectacles ou concerts) ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques a mémoire morte) ; agences de modèles pour artistes ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques a savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions a buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation).

Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimedias, programmation de matériels multimedias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes, d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vid, d'appareils et accessoires cinématographiques ; conception (élaboration) de logiciels pour le gestion d'une carte de fidélité ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; hébergement de sites Internet. Essais de matériaux. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs.