Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINHALER
FISONS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1375965
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque SPINHALER

Déposée le 22 octobre 1986 par la société étrangère FISONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINHALER »

Le déposant est la société étrangère FISONS LIMITED domicilié(e) RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling Kent,ROYAUME-UNI (dossier no 2323986) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2323986) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINHALER est expirée depuis le 22 octobre 2016.

FISONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FIVENT , OUTLAW , VECTAL , NORTRON , BRABAN , FIONMATIC , DYNOTOX , HEPTOMER , MINIBISKS , FI LINE


FISONS LIMITED Société de droit britannique - RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling Kent,ROYAUME-UNI (dossier no 2323986) - Royaume-Uni


AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2323986) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323986 - Publication au BOPI 2006-09-27

Renouvellement sans limitation n°2076153 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274208 - Publication au BOPI 1999-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.