Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LITERIE FRANCAISE
FIRST SERVICE

Numéro de dépôt :
4400004
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
LA LITERIE FRANCAISE de FIRST SERVICE

Présentation de la marque LA LITERIE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LITERIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est FIRST SERVICE domicilié(e) 33 chemin des Palanques-Sud - 31120 - Portet sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRST SERVICE, Monsieur Patrick PRIGENT domicilié(e) 33 chemin des palanques sud - 31120 - portet sur garonne - France.

La marque LA LITERIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITERIE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision , GRAND LITIER , lovely night


FIRST SERVICE - 33 chemin des Palanques-Sud - 31120 - Portet sur Garonne - France


FIRST SERVICE, Monsieur Patrick PRIGENT - 33 chemin des palanques sud - 31120 - portet sur garonne - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires.