Marque expirée - Marque en non vigueur

BUSSOLA
FIAT AUTO (France) S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3396499
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
BUSSOLA de FIAT AUTO (France

Présentation de la marque BUSSOLA

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSSOLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSOLA est expirée depuis le 8 décembre 2015.

FIAT AUTO (France a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (France) S.A. Société Anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.