Marque renouvelée - Marque en vigueur

TLS BIO-C
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437900
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/06/2026
TLS BIO-C de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque TLS BIO-C

Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TLS BIO-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TLS BIO-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TLS BIO-C arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612429 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

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