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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVIALIS
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LES 3 CARATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 CARATS
EVIALIS SA

Numéro de dépôt :
3143072
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
LES 3 CARATS de EVIALIS

Présentation de la marque LES 3 CARATS

Déposée le 18 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine - EVIALIS domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

La marque LES 3 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 CARATS est expirée depuis le 18 janvier 2012.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , BOVILIS , PORCILIS


EVIALIS SA - Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France - SIREN 636320038


FILY Catherine - EVIALIS - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 16 octobre 2002 - Concession de licence n°357102 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Viande de porcs et dérivés (désossés, abats) . Viande de bovins issus d'élevages de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agréés. Viande de lapins. Plats cuisinés contenant de la viande de lapins. Animaux vivants : bovins, porcs, lapins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.