Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE HENRI
EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97669363
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017

Présentation de la marque MAITRE HENRI

Déposée le 19 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE HENRI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) Rue François Jacob,62800 LIEVIN (dossier no 2333713) - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2333713) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE HENRI est expirée depuis le 19 mars 2017.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue François Jacob,62800 LIEVIN (dossier no 2333713) - 62800 - France - SIREN 419397104


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2333713) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279700 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 5 février 2002 - Changement de nature juridique n°340425 - Publication au BOPI 2002-02-05

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333713 - Publication au BOPI 2007-02-07

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gâteaux, pâte à pâtisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan.