Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT TATIN
EURODOUGH SAS

Numéro de dépôt :
3100563
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque KIT TATIN

Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT TATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) Zone Industrielle, Rue François Jacob, 68200 LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés - France.

La marque KIT TATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT TATIN est expirée depuis le 16 mai 2011.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH SAS - Zone Industrielle, Rue François Jacob, 68200 LIEVIN - France - SIREN 419397104


Landwell & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Préparations alimentaires à base de fruits et notamment de pommes ; fruits cuisinés, conservés, confits, congelés, cristallisés ; écorces, pulpes, gelées et tranches de fruits ; amandes préparées ; beurre ; crème ; confitures. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à gâteau, pâtisserie ; pâtes à biscuits, biscuits ; brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; caramel ; chocolat ; vanille ; miel ; épices ; sauces ; préparations alimentaires à savoir garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces caramel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.