CUVÉE DES BRIGANDS

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque CUVÉE DES BRIGANDS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE DES BRIGANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CUVÉE DES BRIGANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES BRIGANDS est expirée depuis le 14 novembre 2023.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED