Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DU MAITRE GOUTEUR
Etablissements C. CHAMARD S.A., Z.I. rue des Epinettes, 77200 BUSSY SAINT MARTIN.

Numéro de dépôt :
1154486
Date de dépôt :
13/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SELECTION DU MAITRE GOUTEUR

Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION DU MAITRE GOUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements C. CHAMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SELECTION DU MAITRE GOUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SELECTION DU MAITRE GOUTEUR est expirée depuis le 13 novembre 1990.

Etablissements C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL


Etablissements C. CHAMARD S.A., Z.I. rue des Epinettes, 77200 BUSSY SAINT MARTIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Vins.