Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PAIS
ETABLISSEMENTS BAUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1566079
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
MON PAIS de ETABLISSEMENTS BAUD

Présentation de la marque MON PAIS

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON PAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD domicilié(e) 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque MON PAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PAIS est expirée depuis le 19 décembre 1999.

ETABLISSEMENTS BAUD a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , ROYAL QUALITY , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE


ETABLISSEMENTS BAUD (Société Anonyme) - 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins, spiritueux, liqueurs