Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Espérance III
Esperance III

Numéro de dépôt :
4398309
Date de dépôt :
21/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Espérance III de Esperance III

Présentation de la marque Espérance III

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par Esperance III auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espérance III »

Le déposant est Esperance III domicilié(e) 49 avenue du Petit Port - 74940 - Annecy le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espérance III, Monsieur Pierre Lachenal domicilié(e) 49 avenue du Petit Port - 74940 - Annecy le Vieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Esperance III a également déposé les autres marques suivantes : Espérance III


Esperance III - 49 avenue du Petit Port - 74940 - Annecy le Vieux - France


Espérance III, Monsieur Pierre Lachenal - 49 avenue du Petit Port - 74940 - Annecy le Vieux - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739134 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.