Demande publiée - Marque en non vigueur

Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font -
M. Eric Romand

Numéro de dépôt :
4390800
Date de dépôt :
24/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2027
Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font - de Eric Romand

Présentation de la marque Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font -

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2017 par monsieur Eric Romand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017. .

Le déposant est monsieur Eric Romand domicilié(e) 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Romand domicilié(e) 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Eric Romand a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF , Grande Loge Française de l'Ordre et du Rite Ecossais Primitif filiation Ambelain Leterme - GLFREP


M. Eric Romand - 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France


M. Eric Romand - 27 Av Gambetta - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.