Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOENIX AUDIOVISUEL
Monsieur Elvan UCA

Numéro de dépôt :
3917005
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2022
PHOENIX AUDIOVISUEL de Elvan UCA

Présentation de la marque PHOENIX AUDIOVISUEL

Déposée par voie électronique le 30 avril 2012 par monsieur Elvan UCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOENIX AUDIOVISUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Elvan UCA domicilié(e) Bâtiment C, 2 rue Jean Moulin - 69120 - vaulx en velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elvan UCA domicilié(e) Bâtiment C, 2 rue Jean Moulin - 69120 - vaulx en velin - France.

La marque PHOENIX AUDIOVISUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOENIX AUDIOVISUEL est expirée depuis le 30 avril 2022.


Monsieur Elvan UCA - Bâtiment C, 2 rue Jean Moulin - 69120 - vaulx en velin - France


M. Elvan UCA - Bâtiment C, 2 rue Jean Moulin - 69120 - vaulx en velin - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732830 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recyclage professionnel ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.