Marque enregistrée - Marque en vigueur

A MISTERASPHALT
eleven, SARL

Numéro de dépôt :
4297532
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
A MISTERASPHALT de eleven

Présentation de la marque A MISTERASPHALT

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) eleven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A MISTERASPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) eleven domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 444 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eleven, M. Francois Hardouin domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque A MISTERASPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MISTERASPHALT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

eleven a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE ELEVENPARIS LA COLLECTION , ELEVEN PARIS , LITTLE ELEVENPARIS , LIFE IS A JOKE , ELEVEN , (Marque figurative) , LIFE IS A JOKE , PARTICULIERE , , ELEVEN PARIS


eleven, SARL - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France - SIREN 503444812


eleven, M. Francois Hardouin - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713205 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.