Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE BRETAGNE D AVANCE
ELECTRICITE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4372879
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
UNE BRETAGNE D AVANCE de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque UNE BRETAGNE D AVANCE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE BRETAGNE D AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Fabrice BIRCKER domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.

La marque UNE BRETAGNE D AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE BRETAGNE D AVANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , TARIF JAUNE , EDF COLLECTIVITES , EDF ENERGY , SIMPLITHERM , EDF ENTREPRISES , IdéoFil , DI@LEGE , AU FIL DU RHIN , EXCELIS


ELECTRICITE DE FRANCE - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD, Fabrice BIRCKER - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Etudes commerciales, rapports d'affaires (à savoir diagnostics commerciaux) et analyses commerciales pour la construction, l'installation, l'entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d'usines, de bâtiments, d'ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport d'énergies, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; études commerciales, rapports d'affaires (à savoir diagnostics commerciaux) et analyses commerciales pour la construction, l'installation, l'entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d'appareils et d'équipements de production, de mise à disposition et/ou de distribution d'énergies, d'électricité, de gaz et de chauffage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; expertise en affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; recherche de partenariat commercial dans le domaine des affaires, recherches de partenariat technique et technologique, notamment entre les services de recherche et de développement des industriels et ceux des universités ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie commerciale, d'organisation et de gestion des affaires d'entreprises et de personnel ; conseils, informations et renseignements commerciaux, ainsi que gestion administrative et de personnel pour le compte de tiers ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire administratif et commercial ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; démonstration de produits ; organisation et conduite de salons, de congrès et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; publicité ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; distribution d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; location d'espaces publicitaires ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de parraineurs ; analyse de coûts et aide à la décision budgétaire, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; relations publiques ; représentation des professionnels de l'énergie auprès des activités administratives et politiques (relations publiques) ; promotion des ventes pour des tiers ; analyses de données ; informations statistiques ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; services de gestion administrative de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; conseils et informations d'affaires, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux sur le coût des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage, et le coût de fonctionnement des appareils électriques, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux, consultations commerciales, informations commerciales et analyses commerciales, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; analyses commerciales, notamment pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales, notamment relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation et de réparation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques ; achat et vente sur les marchés de gros des combustibles, du gaz et de l'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) et vente sur les marchés de gros des combustibles, du gaz et de l'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) d'électricité ; achat pour d'autres entreprises (approvisionnement) d'électricité, notamment provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'énergie, de gaz et d'électricité ; estimation en affaires commerciales ; estimation commerciales en matière d'énergie, de gaz et d'électricité ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers en énergies et en eau ; vente en gros et au détail d'installations photovoltaïques clés en main ; vente en gros et au détail d'usines de production et de distribution d'énergie clés en main ; recueil d'informations en matière de dysfonctionnement de dispositifs d'accès à l'énergie ; compilation de données ; location de machines et d'appareils de bureaux ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; études économiques à des fins commerciales, notamment sur les sites industriels, les usines et les bâtiments professionnels ; expertises en affaires dans le domaine des sites industriels, des usines et des bâtiments à usage professionnel ; études et recherches de marchés, notamment dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de l'urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l'innovation, de la constructions de bâtiments, de l'ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; services de revues de presse ; gestion commerciale de parcs immobiliers ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes financières, rapports financiers (à savoir diagnostics financiers) et analyses financières pour la construction, l’installation, l’entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d'usines, de bâtiments, d’ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d’installations de production d’énergie et d’électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d’usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d’oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport d’énergies, de lignes électriques, d’installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d’usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; études financières, rapports financiers (à savoir diagnostics financiers) et analyses financières pour la construction, l’installation, l’entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d’appareils et d’équipements de production, de mise à disposition et/ou de distribution d’énergies, d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; affaires financières, assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, constitution ou investissement de capitaux, notamment dans les domaines de l’énergie, de la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de l’urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l’innovation, de la constructions de bâtiments, de l’ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et budgétaire, notamment dans les domaines de l’énergie, de la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de l’urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l’innovation, de la constructions de bâtiments, de l’ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; conseils en investissements ; analyse financières ; services financiers ; information financière ; consultation et information en matière d'assurances ; conseils, consultations et informations en matière financière et fiscale, notamment dans les domaines de l’énergie, de la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de l’urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l’innovation, de la constructions de bâtiments, de l’ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations de production d’énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz et de l’électricité ; consultation financière en matière d’offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l’énergie ; conseils financiers, notamment pour l’achat et la sélection d’appareils et d’équipements électriques, ainsi que d’installations de production d’énergie, notamment sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; informations financières et conseils financiers sur les coûts des appareils et équipements électriques, ainsi que des installations de production d’énergie, et leur fonctionnement ; informations financières et conseils financiers relatifs au coût de l’énergie ; services de financement, notamment dans les domaines de l’énergie, de la protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de l’urbanisme, de la limitation et du traitement des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles, de l’innovation, de la constructions de bâtiments, de l’ingénierie, des études techniques, de la prévention des risques et de la sécurité, du développement durable, de la mobilité électrique ; expertises, estimations et informations en matière immobilière ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes, diagnostics et analyses techniques en matière de construction, installation, entretien, réparation, maintenance, réhabilitation, déparasitage, désinfection, déconstruction, démantèlement et rénovation d'usines, de bâtiments, d’ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d’installations de production d’énergie et d’électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d’usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d’oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport d’énergie, de lignes électriques, d’installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d’usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; études, diagnostics et analyses techniques en matière de construction, installation, entretien, réparation, maintenance, réhabilitation, déparasitage, désinfection, déconstruction, démantèlement et rénovation d’appareils et d’équipements de production, de mise à disposition et/ou de distribution d’énergies, d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction ; supervision de travaux de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ; construction, réparation, installation, maintenance et entretien de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; mise à disposition d’ouvrages industriels, d’installations de production et de distribution d’énergie ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, installation, maintenance, réparation de tous réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes, diagnostics et analyses techniques en matière de distribution d’énergies, d’électricité, de gaz et de chauffage ; études, diagnostics et analyses techniques en matière de transport, de mise à disposition et/ou de distribution d’énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d’énergies renouvelables, d’énergie biomasse, d’énergie solaire, de gaz, de vapeur et d’eau ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; transport, distribution et fourniture d’énergies, d’électricité, de gaz, d’hydrocarbures, de chauffage, d’eau, de vapeur, d’énergie nucléaire, thermique, éolienne, hydraulique, hydroélectrique, hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergies renouvelables, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire ; distribution d'éclairage ; exploitation et gestion techniques pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d’énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et décharge d'ordures et de déchets; conditionnement de produits ; services de consignation, stockage, entreposage et manutention de marchandises et d'énergie, de gaz et de méthane ; courtage de transport ; services de collecte par air, terre ou eau, d’entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires et déchets nucléaires ; livraison par courrier d’imprimés non publicitaires concernant notamment l’énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le développement durable ; exploitation de tous réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; services logistiques en matière de déchets et de déchets radioactifs, à savoir transport, conditionnement, mise en centre de stockage, mise en oeuvre d'un système de traçabilité des déchets à chaque étape de leur transport, stockage et traitement ; location d'emballages permettant le transport de déchets et de déchets radioactifs ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes, diagnostics et analyses techniques en matière de production d’énergies, d’électricité, de gaz et de chauffage ; études, diagnostics et analyses techniques sur les installations de production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’énergie nucléaire, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire ; production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’eau, de vapeur, d’énergie nucléaire, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire ; désodorisation, purification et rafraîchissement de l’air, purification et dépollution des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement et transformation des combustibles pour la production d’énergie ; traitement de matériaux dans le domaine énergétique ; location d’installations de production d’énergie, d’installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d’installations électriques, d’installations éoliennes et d’installation hydroliennes ; services de tri de combustibles ; services de décontamination, de nettoiement et d’assainissement, de dépollution, d'installations nucléaires, d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d’appareils dans le domaine de la production d'énergie ; décontamination de matériaux dangereux; services de traitement des eaux; services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides; coulage des métaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; traitement, transformation, décontamination, recyclage, valorisation, destruction et incinération d’ordures, de déchets et de déchets radioactifs ; décontamination et rénovation d'ouvrages portuaires, d'ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour la construction, l’installation, l’entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d'usines, de bâtiments, d’ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d’installations de production d’énergie et d’électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d’usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d’oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport d’énergies, de lignes électriques, d’installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d’usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour la construction, l’installation, l’entretien, la réparation, la maintenance, la réhabilitation, le déparasitage, la désinfection, la déconstruction, le démantèlement et la rénovation d’appareils et d’équipements de production, de mise à disposition et/ou de distribution d’énergies, d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication; élaboration (conception) de banques de données techniques; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche, développement et essai industriels ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études et analyses techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; étude de projets techniques ; réalisation d'études de faisabilité technique ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; travaux d’ingénieurs chargés d’évaluations, d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d’ingénierie ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour, fourniture et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; fourniture, hébergement, création, développement, mise à jour et maintenance de sites Web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conception de dessins industriels; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de systèmes d'éclairage ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations nucléaires ; analyses physique et chimique ; analyse pour l’exploitation de gisements pétrolifères ; établissement de plans pour la construction ; services d’architecture ; conseils d’architecte pour la protection de l’environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d’urbanisme ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l’énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l’énergie ; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, d’énergie éolienne, d’énergie solaire, d’énergie hydraulique, d’énergie géothermique, d’énergie thermique, d’énergie climatique, d’énergie issue de la biomasse, d’énergies renouvelables ; conseils techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, d’énergie éolienne, d’énergie solaire, d’énergie hydraulique, d’énergie géothermique, d’énergie thermique, d’énergies renouvelables, de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; services d’expertise en simulation numérique (travaux d’ingénieurs) ; services d’ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; services de recherche et développement sur les impacts environnementaux découlant des installations de production d’énergie ; services d’ingénierie pour l’évaluation des besoins et disponibilités en électricité et pour l’adaptation des outils à la distribution d’électricité ; services d’ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production et de distribution d’énergie ; conseils techniques en matière d’économie d’énergie ; études techniques pour l’évaluation et l’optimisation des performances énergétiques d’appareils et de bâtiments ; recherches, conseils et consultations techniques sur la protection de l’environnement et le développement d’énergies renouvelables ; études et recherches techniques sur le traitement des déchets, le recyclage des déchets ; étude et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques dans les domaines de l’électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l’écologie, de l’urbanisme, de la protection de l’environnement, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; études, recherches et expertises rendues par des ingénieurs dans le domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d’énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d’énergie ; planification de travaux en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; services de contrôle de conformité des réseaux électriques ; études de projets techniques relatifs à tous équipements et à tous travaux d'installations et de maintenance dans les domaines de l'éclairage et de l'illumination de bâtiments et de sites ; génie civil ; maintenance assistée par ordinateur, télécontrôle et commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; conception de tous réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; conception technique de spectacles de sons et lumières (services rendus par des ingénieurs) ; conseils techniques et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d’énergie ; conseils techniques donnés par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l’utilisation des appareils et installations électriques ; conseils technologiques pour l’achat et la sélection d’appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d’énergie ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils technologiques dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l’énergie et de l’électricité ; service de recherche et développement dans le domaine de l’isolation thermique, de la protection solaire et climatique des habitations ; conseils et informations technologiques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux de réparation ; conseils et informations technologiques en matière d’isolation de l’habitation ; services de diagnostic de performance énergétique d’un bien immobilier (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale des logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques ; essai de matériaux ; essais techniques, notamment en matière d’électricité, de chauffage, de climatisation, d’éclairage, d’informatique, de domotique, d’ergonomie ; consultations techniques ayant pour objet d’assister un tiers à mettre son personnel, ses produits, ses matériaux, ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; audit sur la sécurité et la conformité avec les réglementations en vigueur de toutes installations de production d’énergie et d’électricité ; services techniques d’aide à la certification et à l’homologation (contrôle de qualité) ; services de contrôle de qualité d’appareils pour la production d’énergie ; contrôle et expertise techniques d’installations énergétiques ; services de recherches et développement dans le domaine des transports électriques, notamment les batteries électriques, les bornes électriques, les véhicules à propulsion électrique ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des transports électriques ; établissement de plans et planification de travaux en matière d'éclairage, de signalisation routière, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d’équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; services de contrôle de conformité des réseaux électriques ; étude de projets techniques relatifs à tous équipements et tous travaux d'installation et de maintenance de l'éclairage et l'illumination des bâtiments et sites ; conseils et consultations techniques en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; conception de réseaux et d'équipements d'éclairage, de signalisation routière et lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; services d’ingénierie en matière de déchets et de déchets radioactifs, à savoir notamment conception et élaboration d’installations et d’appareils de traitement, de décontamination, de recyclage, de valorisation ou de conditionnement de déchets et de déchets radioactifs ; services d'ingénierie pour mieux gérer le stockage de l'énergie et du gaz ; services de recherche et développement sur les impacts environnementaux découlant notamment d'usines, de bâtiments, d’ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d’installations de production d’énergie et d’électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d’usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d’oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport de gaz, de lignes électriques, d’installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d’usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; maintenance assistée par ordinateur des réseaux et équipements d’éclairage, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d’équipements électriques routiers urbains ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Etudes, diagnostics et analyses techniques en matière de sécurité d'usines, de bâtiments, d’ouvrages industriels, de parcs immobiliers, d’installations de production d’énergie et d’électricité, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d’usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d’oléoducs, de gazoducs, de canalisations de transport d’énergie, de lignes électriques, d’installations pétrolifères, d'installations d'éclairage, de parcs photovoltaïques, d’usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; études, diagnostics et analyses techniques en matière de sécurité d’appareils et d’équipements de production, de mise à disposition et/ou de distribution d’énergies, d’électricité, de gaz et de chauffage ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus, ainsi que services de consultations, d’analyses, d’informations et de conseils y relatifs ; services juridiques.