Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDF ECLAIRE LE SPORT
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4276538
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2026
EDF ECLAIRE LE SPORT de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque EDF ECLAIRE LE SPORT

Déposée le 1 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EDF ECLAIRE LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque EDF ECLAIRE LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDF ECLAIRE LE SPORT arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Cosmétiques ; crèmes, gels et poudres pour colorer le visage, le corps et les mains ; produits de maquillage ; gels et mousses sous la forme d'aérosol pour la coloration éphémère des cheveux ; laques, colorants et produits pour la coloration éphémère des cheveux ;

Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; étuis pour lunettes ; housses pour téléphones mobiles, housses et étuis pour ordinateurs portatifs ; housses et étuis pour tablettes électroniques ;

Porte-clés ; bijoux de fantaisie ; montres ; boîtiers de montres ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fanions en papier ou en plastique ; badges en papier ou en plastique ;

Sacs de sports, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; bagages ; porte documents, portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies ; parasol ; cannes ; fourre-tout ; portefeuilles en cuir ou en imitation cuir ; serviettes en cuir ou en imitation cuir ; étuis en cuir ou en imitation cuir ; sacs en cuir ou en imitation cuir ; pochettes en cuir ou en imitation cuir ; portemonnaies de cuir ou en imitation cuir ; sacs à main en cuir ou en imitation cuir ; porte-cartes de crédit en cuir ou en imitation cuir ; sacs de voyage en cuir ou en imitation cuir ; étuis pour clés en cuir ou en imitation cuir ; attachés cases en cuir ou en imitation cuir ; valises en cuir ou en imitation cuir ;

Vêtements (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport, gants (habillement), cravates, chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; modèles réduits en kit ; articles de gymnastique et de sport ; sacs pour transporter des articles de sport ; cartes à jouer ; ballons ; balles de jeux ; peluches ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; location d'espaces publicitaires ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires ; parrainage publicitaire ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de parraineurs ; gérance administrative de lieux d'expositions ; aide administrative à la création d'entreprise et d'association ; relations publiques ;

Parrainage financier ; parrainage financier de sociétés, associations et clubs sportifs, de loisirs ou d'éducation, de compétitions et manifestations sportives, d'expositions et d'évènements à but culturel ou éducatif, organisations non gouvernementales ; parrainage financier de clubs sportifs ; recherche de partenariat financier ; services de mécénat financier, financement d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; services de financement pour personnes en difficulté ; aide financière à la création d'entreprise et d'association ; collectes et distribution de dons ; collecte de bienfaisance ; collecte de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission d'informations par voie télématique, échange de données informatisées, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; mise à disposition de moyens techniques permettant le reroutage vers un site d'un tiers affilié à savoir redirection d'un serveur vers un serveur tiers ; redirection d'URL, à savoir reroutage de connexions télématiques d'une adresse réseau à une autre ; communication d'offres d'emploi et de services de placement via l'Internet ; transmission et diffusion de messages, d'images ou de fichiers électroniques, par téléphone, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès et mise à disposition de forums de discussions sur l'Internet dans les domaines du sport, de l'énergie, de l'électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; fourniture (transmission) d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; fourniture d'accès à des services en ligne à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à un site Web hébergeant une plate-forme de tiers pour organisation et tenue de réunions, évènements sociaux et discussions textuelles, audio et vidéo interactives ; fourniture d'accès à un réseau en ligne proposant une technologie permettant aux utilisateurs de partager des données ; services de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission par satellite ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de conférences, de salons et de séminaires microédition ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition de livres, de revues ; publication de livres ; publication électronique de livres, de lettres d'information et périodiques en ligne ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et production de spectacles ; camps (stages) de perfectionnement sportifs ; location d'équipements pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'infrastructures sportives ; location de stades, services d'aides aux membres d'un club dans l'exercice d'activités sportives et culturelles ; production de films ; productions de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; organisation de concours, de jeux en matière de sport, d'éducation ou de loisirs ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de jeux par l'intermédiaire de médias audio-visuels ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ou vidéo ; réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs ou culturels ; production de spectacles sportifs ou culturels ; organisation, préparation et conduite de cérémonies sportives ou culturelles et de cérémonies de récompenses sportives et culturelles ;

Surveillances de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs.