Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cédélivre
EDITIONS ODILE JACOB, société anonyme

Numéro de dépôt :
3260265
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
Cédélivre de EDITIONS ODILE JACOB

Présentation de la marque Cédélivre

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ODILE JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cédélivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ODILE JACOB domicilié(e) 15, rue Soufflot,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 520 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Cédélivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cédélivre est expirée depuis le 1 décembre 2013.

EDITIONS ODILE JACOB a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES IDEES , GUIDE POUR S'AIDER SOI-MEME EDITIONS ODILE JACOB , 101 EXPERIENCES DE...QUOTIDIENNE , MATHS.FR , TDgéométrie , tous-les-savoirs.fr , PSYCHO.FR ODILE JACOB , TDM@THS , Odile Jacob Idées pour aujourd'hui et pour demain , TD MATHS


EDITIONS ODILE JACOB, société anonyme - 15, rue Soufflot,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 333520575


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de nature juridique n°547917 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et multimédia ; disques acoustiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disques optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; brochures ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; publications ; revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateur, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ou Intranet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique et par nom de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données ; service de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'informations ; services de communication (transmission) nationaux et transnationaux ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; transmission de messages ; transmission d'informations et de messages par satellite ou par câble ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en matière culturelle ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de débats d'idées et culturels ; prêt de livres ; publication de livres ; édition de livres et de journaux ; édition électronique de livres et de journaux ; divertissement radiophonique ou télévisé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.