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Marques déposées par EARL COUDERC
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Château des Peyraux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château des Peyraux
EARL COUDERC, EARL

Numéro de dépôt :
4355039
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2027
Château des Peyraux de EARL COUDERC

Présentation de la marque Château des Peyraux

Déposée le 16 avril 2017 par EARL COUDERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château des Peyraux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est EARL COUDERC, EARL domicilié(e) 10 chemin Moureau - 31140 - PECHBONNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL COUDERC, Mme LORMEAU COUDERC Marie domicilié(e) 10 CHEMIN Moureau - 31140 - PECHBONNIEU - France.

La marque Château des Peyraux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Peyraux arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.


EARL COUDERC, EARL - 10 chemin Moureau - 31140 - PECHBONNIEU - France


EARL COUDERC, Mme LORMEAU COUDERC Marie - 10 CHEMIN Moureau - 31140 - PECHBONNIEU - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.