Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS XIII DE REMY MARTIN
E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3990429
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
LOUIS XIII DE REMY MARTIN de E. REMY MARTIN & Co

Présentation de la marque LOUIS XIII DE REMY MARTIN

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS XIII DE REMY MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LOUIS XIII DE REMY MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990429.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS XIII DE REMY MARTIN est expirée depuis le 15 mars 2023.

E. REMY MARTIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée - 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Conditionnement en verre ou en cristal (bouteille, carafe, flacon) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).