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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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HALAL abattu selon le rite islamique Produit par Volaven SA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HALAL abattu selon le rite islamique Produit par Volaven SA
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98746647
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque HALAL abattu selon le rite islamique Produit par Volaven SA

Déposée le 18 août 1998 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HALAL abattu selon le rite islamique Produit par Volaven SA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2365170) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2365170) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HALAL abattu selon le rite islamique Produit par Volaven SA est expirée depuis le 26 février 2018.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2365170) - 89770 - France - SIREN 722621166


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2365170) - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Inscription le 17 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468500 - Publication au BOPI 2008-01-17

Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365170 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Viande, volaille et gibier abattus selon le rite islamique ; salaisons et charcuterie de viande, volaille et gibier abattus selon le rite islamique ; conserves de viande, volaille et gibier abattus selon le rite islamique ; plats préparés, cuisinés ou en conserves à base de viande, volaille et gibier abattus selon le rite islamique.