Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sésame relationnel
Association Don Bosco, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4392562
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
Sésame relationnel de Don Bosco

Présentation de la marque Sésame relationnel

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par l'association loi 1901 Don Bosco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sésame relationnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Don Bosco domicilié(e) Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 577 950 003 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Don Bosco, Mme. Françoise RIVIER domicilié(e) Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque Sésame relationnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sésame relationnel arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

Don Bosco a également déposé les autres marques suivantes : En Jeux d'Enfance


Association Don Bosco, Association Loi 1901 - Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 77557795000311


Association Don Bosco, Mme. Françoise RIVIER - Parc d'Innovation de Mescoat - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.