Marque enregistrée - Marque en vigueur

NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION
DOMAINE DE L'ETANG, SARL

Numéro de dépôt :
3746824
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION de DOMAINE DE L\'ETANG

Présentation de la marque NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION

Déposée le 16 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ETANG domicilié(e) 751, Route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 467 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) 126, rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France.

La marque NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELSON PESSOA EQUESTRIAN PERFECTION arrivera à expiration en date du 16 juin 2020.

DOMAINE DE L'ETANG a également déposé les autres marques suivantes : NELSON PESSOA EQUESTRIAN ACADEMY , ROGER VERCRUYSSE TROTTING PERFECTION , Horse Land RESORT & SPA , ROGER VERCRUYSSE TROTTING ACADEMY


DOMAINE DE L'ETANG, SARL - 751, Route Nationale - 59840 - PREMESQUE - France - SIREN 450467238


Martine RICOUART MAILLET - 126, rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 5 septembre 2012 - Saisie notifiée n°583651 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°713142 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Porte-clés de fantaisie, médailles, montres, boutons de manchettes, épingles de cravate.

Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés, paille (fourrage).

Gestion des affaires commerciales, direction des affaires commerciales, administration des affaires commerciales.

Formation, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de spectacles, services de clubs (éducation, divertissement), clubs de santé [mise en forme physique], divertissement, mise à disposition d'installations sportives.

Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, soins du corps (soins d'hygiène et de beauté), salons de beauté, salons de coiffure, spa, services de sauna, services de solarium.