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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN
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7TH HEAVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7TH HEAVEN
DISTILLERIES RYSSEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3139134
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
7TH HEAVEN de DISTILLERIES RYSSEN

Présentation de la marque 7TH HEAVEN

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7TH HEAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque 7TH HEAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7TH HEAVEN est expirée depuis le 27 décembre 2011.

DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES


DISTILLERIES RYSSEN, société anonyme - Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France - SIREN 616220034


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; boissons distillées ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins ; whisky.