Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% STICKERS
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3753820
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
100% STICKERS de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque 100% STICKERS

Déposée le 15 juillet 2010 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% STICKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque 100% STICKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% STICKERS est expirée depuis le 15 juillet 2020.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-ROM (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-ROM ; graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; lecteurs de DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; souris pour ordinateurs ; tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; appareils de karaokés ; films cinématographiques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; dessins ; images ; publications ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; guirlandes en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d'images ; bandes dessinées ; livres d'éveil pour enfants ; livres d'or ; livres de recettes ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomanies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l'art et l'artisanat à savoir boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomanies, gommettes ; drapeaux en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; presse-papiers ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; couches-culottes jetables ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets pour sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler.

Déguisements en papier, chapeaux de fête en papier.

Confettis, masques de déguisements en papier, articles de fête en papier à savoir : objets de cotillons.

Abonnement à des journaux, à des périodiques et à des magazines. Distribution (vente en gros et au détail) de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de films d'animation ; distribution (vente en gros et au détail) de programmes radiophoniques et de télévision ; distribution (vente en gros et au détail) de phonogrammes et vidéogrammes.

Distribution de journaux, de périodiques et de magazines.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; information en matière de parcs d'attraction, de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studio de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeu et/ou de loteries ; organisation et conduite de colloques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques et magazines ; illustration de livres, journaux, revues, périodiques et magazines ; prêts de livres ; micro-édition ; studios de cinéma ou de télévision ; services de studio d'enregistrement ; production, édition, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de films d'animation ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction), montage et location de programmes radiophoniques et de télévision ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de phonogrammes et vidéogrammes ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique ; production de divertissements, de nouvelles et d'informations au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; services de divertissement au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; services d'informations en matière d'éducation ou de divertissement au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; jardins d'attractions ; services de parcs à thème et d'attractions ; exploitation de centres de loisirs ; exploitation de manèges et de services forains ; exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thème ou fournis à l'intérieur des parcs à thème ; services d'orchestres et de parades ; services de discothèque ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique et de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacle ; services d'imprésarios ; rédaction de reportages ; services de reporters ; rédaction de scénari.