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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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Daniel de Vanlay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daniel de Vanlay
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1406924
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/04/1997

Présentation de la marque Daniel de Vanlay

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « Daniel de Vanlay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 28, rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. - France.

La marque Daniel de Vanlay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel de Vanlay est expirée depuis le 30 avril 1997.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS , EVER FOOT


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 28, rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES. - France


CHOLLIER M.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus particulièrement tous articles de bonneterie, à savoir sous-vêtements et survêtements pour hommes, femmes et enfants.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.