Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS
Monsieur Dessé Magassa

Numéro de dépôt :
4423434
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS de Dessé Magassa

Présentation de la marque PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par monsieur Dessé Magassa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Dessé Magassa domicilié(e) 15 avenue du marechal mortier - 94510 - La queue en brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dessé Magassa domicilié(e) 15 avenue du marechal mortier - 94510 - la queue en brie - France.

La marque PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS SUCRE CREATEUR DE DOUCEURS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Monsieur Dessé Magassa - 15 avenue du marechal mortier - 94510 - La queue en brie - France


Monsieur Dessé Magassa - 15 avenue du marechal mortier - 94510 - la queue en brie - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.