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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
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MONTAGNE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTAGNE NOIRE
EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3562007
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028
MONTAGNE NOIRE de EQUITIS GESTION

Présentation de la marque MONTAGNE NOIRE

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTAGNE NOIRE arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

EQUITIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LONGUET , LE CATHARE , PASTA DI LUIDGI , TRECA PARIS INTERIORS , T TRECA PARIS , G - ECOCHARD , L'AUTHENTIQUE DE PAUL PREDAULT , SAVEUR & TRADITION LE FOUE , PETITJEAN , T TRECA INTERIORS PARIS


EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France - SIREN 431252121


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 4 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548075 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704791 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704792 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717767 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664035 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.