Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE Vicomte de Ville de Goyet
DE VILLE DE GOYET, SAS
Mle MOORE MELISSA
M. BERTHOLET FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4092223
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHAMPAGNE Vicomte de Ville de Goyet de DE VILLE DE GOYET

Présentation de la marque CHAMPAGNE Vicomte de Ville de Goyet

Déposée le 20 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE VILLE DE GOYET, mademoiselle MOORE MELISSA, monsieur BERTHOLET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAMPAGNE Vicomte de Ville de Goyet »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DE VILLE DE GOYET domicilié(e) 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , mademoiselle MOORE MELISSA domicilié(e) 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France, monsieur BERTHOLET FRANCOIS domicilié(e) 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE VILLE DE GOYET, Mle MELISSA MOORE domicilié(e) 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE Vicomte de Ville de Goyet est expirée depuis le 20 mai 2024.


DE VILLE DE GOYET, SAS - 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France - SIREN 7

Mle MOORE MELISSA - 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France

M. BERTHOLET FRANCOIS - 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France


DE VILLE DE GOYET, Mle MELISSA MOORE - 31 RUE DURUY - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 25 septembre 2015 - Renonciation totale n°654690 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Vins bénéficiant de l'Appellations d'Origines protégées “ Champagne ”.