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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4077569
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OBSERVATOIRE DE SANGOSSE est expirée depuis le 20 mars 2024.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres: services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.