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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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COLZA-TECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZA-TECH
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4000307
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
COLZA-TECH de DE SANGOSSE

Présentation de la marque COLZA-TECH

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLZA-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque COLZA-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZA-TECH est expirée depuis le 23 avril 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides et fongicides ; préparations molluscicides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.