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Marques déposées par madame Daniele Orcier
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Domaine des Alyssas
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine des Alyssas
Mme. Daniele Orcier
M. Lucien BES

Numéro de dépôt :
4353203
Date de dépôt :
09/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine des Alyssas de Daniele Orcier

Présentation de la marque Domaine des Alyssas

Déposée par voie électronique le 9 avril 2017 par madame Daniele Orcier et monsieur Lucien BES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Alyssas »

Les déposants sont madame Daniele Orcier domicilié(e) 1990 route du plateau - 26130 - clansayes - France et monsieur Lucien BES domicilié(e) 1990 route du Plateau - 26130 - clansayes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lucien BES domicilié(e) le Plantier, 1990 RUE du plateau - 26130 - CLANSAYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Daniele Orcier a également déposé les autres marques suivantes : A ALYSSAS


Mme. Daniele Orcier - 1990 route du plateau - 26130 - clansayes - France

M. Lucien BES - 1990 route du Plateau - 26130 - clansayes - France


M. Lucien BES - le Plantier, 1990 RUE du plateau - 26130 - CLANSAYES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 17 août 2020 - Rejet total n°792790 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-17

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.