Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NC 4
Numéro de dépôt :
1117375
Date de dépôt :
22/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NC 4
Déposée le 22 octobre 1979 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NC 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NC 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1980-029