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Marques déposées par la société Copvial
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LES ELEVEURS D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS D'ALSACE
Copvial, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3346105
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
LES ELEVEURS D\'ALSACE de Copvial

Présentation de la marque LES ELEVEURS D'ALSACE

Déposée le 1 mars 2005 par la société Copvial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEVEURS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société Copvial domicilié(e) 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Copvial domicilié(e) 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH Cedex - France.

La marque LES ELEVEURS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque LES ELEVEURS D'ALSACE est expirée depuis le 23 juillet 2022.

Copvial a également déposé les autres marques suivantes : Les Eleveurs d'Alsace , L. LIESELHEIM LA SAVOUREUSE VIANDE DU TERROIR , Coopérative des producteurs de viande d'Alsace COPVIAL , TRADILAND , Veau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , Agneau élevé en Alsace une viande bien de chez nous! , "CAMPAGNARDE, LA BONNE VIANDE D'ALSACE." , "LES ELEVEURS D'ALSACE." , Les Eleveurs d'Alsace , LIESELHEIM


Copvial, Coopérative Agricole - 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH Cedex - France - SIREN 775640683


Copvial - 7 rue de l'abattoir, BP 03 - 67171 - BRUMATH Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 7 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602518 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2508853 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709395 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

– préparations de viande de porce, de gros bovin, de veau et/ou d'agneau élevés en Alsace. – produits, charcuteries, salaisons à base de viande de porc, de gros bovin, de veau et/ou d'agneau élevés en Alsace.