Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DELICES D'ANNIE
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4322454
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2026

Présentation de la marque LES DELICES D'ANNIE

Déposée le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DELICES D'ANNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LES DELICES D'ANNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'ANNIE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , INSTITUT VIVIANE FRANCE , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , VPC SANTÉ COMPAGNIE , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; aliments à base de poissons ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; baies conservées ; beignets aux pommes de terre ; beurre d'arachides ; beurre ; beurre de cacao à usage alimentaire ; beurre de coco ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; bulgogi (plat coréen à base de boeuf) ; en-cas à base de fruits ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; choucroute ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; concentré de tomates ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de viande ; conserves de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; foies gras ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de fruits transformés ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; gelées de viande ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines préparées ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile d'olive comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; jambon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; képhir ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; lait concentré sucré ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz (succédané du lait) ; produits laitiers ; lard ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; nids d'oiseaux comestibles ; noisettes préparées ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; pâte d'aubergine ; pâtés de foie ; piccalilli ; pickles ; plats cuisinés à base de viandes, de poissons, de volailles, de coquillages, de crustacés ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; rillettes ; saindoux ; salades de légumes ; salades de fruits ; salaisons ; tahini [pâte de graines de sésame] ; tapenade ; tofu ; truffes conservées ; viande ; viande conservée ; volaille [viande] ; yaourt.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; ail émincé (condiments) ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; anis [grains] ; anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; aromates de café ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; barres de céréales ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons à la menthe ; bonbons ; brioches ; burritos ; cacao ; cacao au lait ; café ; café vert ; café au lait ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; épices ; préparations faites de céréales ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; fleur de farine / farine de blé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fruits à coques enrobés de chocolat ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; glaçages pour gâteaux ; glaces alimentaires ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; maïs grillé ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; produits de minoterie ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; okonomiyaki (galettes salées japonaises) ; orge mondé ; pain azyme ; pain ; d'épice ; pain ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; poudre pour glaces alimentaires ; pralines ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel de cuisine ; sel de céleri ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café (édulcorants alimentaires) ; sucre ; sucre candi ; sucre de palme ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé (boissons) ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vareniki (boulettes de pâte farcies) ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; agrumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbustes ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; baies de genévrier ; betteraves fraîches ; blé / froment ; cannes à sucre ; caroubes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches / marrons frais ; chicorée fraîche ; citrons frais ; concombres frais ; coquillages vivants ; courges fraîches ; crustacés vivants ; produits de l'élevage ; épinards frais ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; fruits à coque ; fruits frais ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; légumes frais ; noisettes ; noix de coco ; olives fraîches ; plantes ; pollen [matière première] ; truffes fraîches.

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; services de comparaison de prix ; conception de matériels publicitaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; étude de marchés ; production de films publicitaires ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; marketing/mercatique ; mise en pages à buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de télémarketing ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : ail conservé, ajvar [poivrons conservés], aliments à base de poisson, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine, amandes moulues, anchois, arachides préparées, artichauts conservés, baies conservées, beignets aux pommes de terre, beurre d'arachides, beurre, beurre de cacao à usage alimentaire, beurre de coco, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, bulgogi (plat coréen à base de boeuf), en-cas à base de fruits, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips de fruits, choucroute, compote de pommes, compote de canneberges, compotes, concentré de tomates, concentrés [bouillons], confitures, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de viande, conserves de légumes, coquillages non vivants, cornichons, crème de beurre, crème [produit laitier], crème fouettée, croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits, extraits d'algues à usage alimentaire, extraits de viande, farine de poisson pour l'alimentation humaine, fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, foie gras, fromages, fruits conservés, fruits congelés, fruits confits / fruits cristallisés, fruits cuits à l'étuvée, fruits conservés dans l'alcool, composition de fruits transformés, gelées de fruits, gelées comestibles, gelées de viande, gingembre [confiture], graines de soja conservées à usage alimentaire, graines préparées, hoummos [pâte de pois chiches], huile de colza comestible / huile de navette comestible, huile de maïs, huile de palmiste à usage alimentaire, huile de sésame, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible, huile de coco, huile de graines de lin à usage culinaire, huiles comestibles, jambon, jus végétaux pour la cuisine, jus de tomates pour la cuisine, képhir, lait, lait caillé, lait de soja [succédané du lait], lait concentré sucré, lait d'arachides à usage culinaire, lait d'amandes à usage culinaire, lait de riz (succédané du lait), produits laitiers, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, margarine, marmelades, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], mousses de poisson, mousses de légumes, nids d'oiseaux comestibles, noisettes préparées, noix de coco séchées, oignons [légumes] conservés, olives conservées, pâte d'aubergine, pâtés de foie, piccalilli, pickles, plats cuisinés, pois conservés, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, pollen préparé pour l'alimentation, pommes chips / chips [pommes de terre], pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, rillettes, saindoux, salades de légumes, salades de fruits, salaisons, tahini [pâte de graines de sésame], tapenade, tofu, truffes conservées, viande, viande conservée, volaille [viande], yaourt, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes [fruits], arachides fraîches, avoine, baies [fruits], betteraves fraîches, cannes à sucre, caroubes, céréales en grains non travaillés, champignons frais, châtaignes fraîches / marrons frais, chicorée fraîche, citrons frais, concombres frais, coquillages vivants, courges fraîches, crustacés vivants, produits de l'élevage, épinards frais, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits à coque, fruits frais, herbes potagères fraîches, laitues fraîches, légumes frais, noisettes, noix de coco, olives fraîches, plantes, pollen [matière première], truffes fraîches, ail émincé (condiments), algues [condiments], aliments à base d'avoine, anis [grains], anis étoilé, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromatisants à la vanille à usage culinaire, aromates de café, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, assaisonnements, barres de céréales, bâtons de réglisse [confiserie], bicarbonate de soude pour la cuisson, biscottes, biscuits, biscuits de malt, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons à la menthe, bonbons, brioches, burritos, cacao, cacao au lait, café, café vert, café au lait, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, chapelure, cheeseburgers [sandwichs], chicorée [succédané du café], chocolat, chocolat au lait [boisson], chow-chow [condiment], chutneys [condiments], clous de girofle, condiments, confiserie / sucreries, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, coulis de fruits [sauces], couscous [semoule], crackers, crème anglais, crèmes glacées, crêpes [alimentation], curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment], desserts sous forme de mousses [confiserie], épices, préparations faites de céréales, farine de fèves, farine de maïs, farine de moutarde, farine d'orge, farine de soja, fleur de farine / farine de blé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé, flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, fondants [confiserie], fruits à coques enrobés de chocolat, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres / bricelets, germes de blé pour l'alimentation humaine, gingembre [condiment], glaçages pour gâteaux, glaces alimentaires, graines de lin pour l'alimentation, gruau d'avoine, gruaux pour l'alimentation humaine, halvas, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, jus de viande [sauces], ketchup [sauce], levain, macaronis, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], maïs moulu, maïs grillé, marinades, massepain, mayonnaises, mélasse, menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel, produits de minoterie, mousses au chocolat, moutarde, muesli, noix muscade, nouilles, okonomiyaki (galettes salées japonaises), orge mondé, pain azyme, pain d'épice, pain, pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte à gâteaux, pâte de fèves de soja [condiment], pâte à cuire, pâte à tarte, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, pâtés en croûte, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, pesto [sauce], petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, poudings, poudre pour gâteaux, poudre à lever, poudres pour glaces alimentaires, pralines, quatre-épices, quiches, ravioli, réglisse [confiserie], relish [condiment], riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], sagou, sandwiches, sauce tomate, sauce piquante de soja, sauces [condiments], sauces à salade, sauces pour pâtes alimentaires, sel de cuisine, sel de céleri, semoule, semoule de maïs, sirop de mélasse, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café (édulcorants alimentaires), sucre, sucre candi, sucre de palme, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sucreries pour la décoration de gâteaux, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé (boissons), thé glacé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vareniki (boulettes de pâte farcies), vermicelles, vinaigre de bière, vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], alcool de menthe, alcool de riz, amers (liqueurs), anis [liqueur], anisette, apéritifs, arak / arac [arack], baijiu [boisson chinoise d'alcool distillé], boissons distillées, boissons alcoolisées à l'exception des bières, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, cidres, cocktails, curaçao, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, genièvre [eau-de-vie], hydromel, kirsch, liqueurs, nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre], piquette, poiré, rhum, saké, spiritueux, vins, vodka, whisky, boissons non alcooliques.