Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT VIVIANE FRANCE
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3980630
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2023
INSTITUT VIVIANE FRANCE de CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN

Présentation de la marque INSTITUT VIVIANE FRANCE

Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT VIVIANE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 2, rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque INSTITUT VIVIANE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT VIVIANE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 février 2023.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , VPC SANTÉ COMPAGNIE , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES , CHANTALE DUPRET, DIRECTEUR FINANCIER


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 2, rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Savons, savonnettes, savons de toilette, savons médicinaux ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; baumes autres qu'à usage médical ; pommades à usage cosmétique ; masques de beauté ; gommages pour la peau ; boue à usage cosmétique ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; huiles et gels de massage autres qu'à usage médical ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pierres d'alun [astringents] ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; fibres alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; pilules amaigrissantes ; pilules amincissantes ; préparations médicales pour l'amincissement ; pilules antioxydantes ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; pilules autobronzantes ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour bains ; sels pour bains d'eaux minérales ; bains d'oxygène ; bains médicinaux ; eau de mer pour bains médicinaux ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; boues médicinales ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux et des ongles ; désodorisants ; eaux thermales ; gelée royale à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de gelée royale ; gommes à mâcher à usage médical ; huiles à usage médical ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; infusions médicinales ; levure à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de levure ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; pommades à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; préparations de vitamines. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Vente au détail à distance et notamment par correspondance de parfums, d'eaux de Cologne, de produits cosmétiques, de compléments alimentaires pour êtres humains, les produits objets de ce service étant d'origine française ou fabriqués en France ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; services d'animation publicitaire et promotionnelle sur tous supports pour la vente par correspondance ; services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; distribution d'échantillons ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; services d'abonnement à des prestations de services pour des tiers.