Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3633626
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019
COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable

Déposée le 3 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable arrivera à expiration en date du 3 mars 2019.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , oé! CAF ETE BJA , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier et carton brut, cartonnages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), papier hygiénique, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; catalogues, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement (livres), journaux, livres et livrets ; marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies.

Location de distributeurs automatiques permettant la fourniture de nourriture et de boissons, location de distributeurs automatiques.

Services de livraison de plateaux repas à domicile, de plateaux repas préparés sur place ; transport, emballage et entreposage de marchandises.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots.