Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeurdecuisine Et le goût vient à vous
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844981
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
Coeurdecuisine Et le goût vient à vous de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque Coeurdecuisine Et le goût vient à vous

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeurdecuisine Et le goût vient à vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Coeurdecuisine Et le goût vient à vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeurdecuisine Et le goût vient à vous arrivera à expiration en date du 8 juillet 2021.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , UN CONTENANT UN PRIX AU POIDS POUR UN MAX DE LIBERTE MME PETIT POIS , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , oé! CAF ETE BJA , COMPASS GROUP 360o, tous, toujours et partout pour le développement durable , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; yaourt, crème, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à base de produits précités.

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir, pizzas, sandwiches, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, viennoiseries, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés à base de produits précités.

Fruits frais.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Regroupement pour le compte de tiers de produits de plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits frais ; yaourt, crème, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à base de produits précités, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir, pizzas, sandwiches, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, viennoiseries, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés à base de produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons permettant au consommateur de les voir et de les acheter dans des magasins de détails, de gros, par l'intermédiaire de catalogue de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Internet).

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, service de cafétérias.