Déposée le 30 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DES PETITS PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) Lotissement Industriel Départemental (LID),
9ème rue,
06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France.
La marque DES PETITS PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - Lotissement Industriel Départemental (LID),
9ème rue,
06510 CARROS - France - SIREN 955802061
Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754258 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15
Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme.
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