Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFIFUEL
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4026681
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2023
EFFIFUEL de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque EFFIFUEL

Déposée le 13 août 2013 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EFFIFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU Claude, Sce DGD/PI LAD F35 domicilié(e) 23 Place des Carmes-Déchaux - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque EFFIFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIFUEL est expirée depuis le 13 août 2023.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme GALLIOU Claude, Sce DGD/PI LAD F35 - 23 Place des Carmes-Déchaux - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Carburants et additifs de carburants ;

Systèmes embarqués dans un véhicule, à savoir des transmetteurs électroniques, des récepteurs, des circuits, des microprocesseurs permettant d'interagir avec des équipements de télécommunication distants et des logiciels en vue de la gestion de la consommation de carburant dudit véhicule ; logiciels et matériel informatique, à savoir capteurs, ordinateurs et émetteurs-récepteurs sans fil, fournissant une connectivité à partir d'un véhicule et entre des véhicules avec un équipement de télécommunication distant et des centres de données et avec des interfaces permettant de communiquer avec les occupants du véhicule ou un gestionnaire de flotte de véhicules en vue de la gestion de la consommation de carburant des véhicules de la flotte ; appareils de diagnostic intégrés ou non dans un véhicule, comprenant des capteurs destinés à surveiller et tester l'état et le fonctionnement du véhicule, en vue de la gestion de la consommation de carburant de flottes de véhicules ; équipements de transmission et réception sans fil destinés à être utilisés avec des ordinateurs distants pour gérer les paramètres de fonctionnement et d'entretien de véhicules et fournir des informations aux conducteurs ou à des gestionnaires de flottes de véhicules, en vue de la gestion de la consommation de carburant des véhicules de la flotte ; logiciels destinés à des conducteurs de véhicules ou à des gestionnaires de flottes de véhicules pour visualisation et téléchargement d'informations en vue de la gestion de la consommation de carburant des véhicules de la flotte ;

Véhicules à moteur et leurs parties constitutives ; pneumatiques pour roues de véhicules, chambres à air et bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; pièces constituant le circuit d'injection de véhicules à moteur à savoir : réservoirs, décanteurs, filtres, pompes d'alimentation, pompes d'injection, injecteurs ;

Services d'informations sur le prix du carburant ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux destinés aux professionnels de flottes de véhicules, en matière de gestion de la consommation de carburant de véhicules ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux destinés aux professionnels de flottes de véhicules en matière de gestion du comportement de conduite des conducteurs de véhicules ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux destinés aux professionnels de flottes de véhicules en matière de gestion du poids transporté par des véhicules ; services d'informations et de conseils en matière d'itinéraires, de conditions météorologiques, de trafic ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux destinés aux professionnels de flottes de véhicules en matière de gestion du choix, de l'entretien, de la réparation et du remplacement de véhicules à moteur et de leurs pièces constitutives ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux destinés aux professionnels de flottes de véhicules en matière de gestion du choix, de l'entretien, de la réparation, du rechapage, du remplacement et de la pression des pneumatiques de flottes de véhicules ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules et de leurs parties constitutives ; services d'entretien, de réparation, de rechapage, de remplacement de pneumatiques de véhicules ; services d'installation, d'entretien de réparation et de remplacement d'équipements, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de véhicules ; services aux conducteurs et aux gestionnaires de flottes de véhicules d'informations et de conseils en matière d'entretien et de réparation de véhicules ;

Fourniture d'accès à des bases de données et à des réseaux de télécommunications, pour la transmission ou la réception de données portant sur divers paramètres d'état, et de fonctionnement de véhicules et de leurs conditions d'utilisation (trafic, itinéraire, conditions météorologiques, comportement de conduite du conducteur, poids transporté, pneumatiques) en vue de la gestion de la consommation de carburant de flottes de véhicules ;

Informations en matière de voyages et/ou de transport, à savoir trafic, itinéraires, lieu et prix d'approvisionnement en carburant ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; livraison d'équipements, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de véhicules et de leurs parties constitutives, de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ; stockage d'équipements, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de véhicules et de leurs parties constitutives, de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ; services aux conducteurs et aux gestionnaires de flottes de véhicules d'informations et de conseils en matière de géolocalisation et d'itinéraire de véhicules ;

Services d'éducation et de formation à des modes de conduite de véhicules terrestres à moteur économiques en termes de carburant et/ou respectueux de l'environnement ;

Travaux d'ingénieurs, à savoir : services d'audit, d'analyse et d'expertise technique destinés aux professionnels de flottes de véhicules relatifs au choix, à l'état, à l'entretien de véhicules, de leurs éventuelles remorques et de leurs différents éléments constitutifs ainsi que des pneumatiques et des roues en vue de réduire la consommation de carburant, services d'audit, d'analyse et d'expertise technique relatifs aux itinéraires routiers et aux conditions météorologiques ; travaux d'ingénieurs, à savoir : services d'audit, d'analyse et d'expertise technique destinés aux professionnels de flottes de véhicules relatifs à l'analyse de la conduite des conducteurs de véhicules terrestres à moteur, en vue de réduire la consommation de carburant ; services aux conducteurs et aux gestionnaires de flottes de véhicules d'informations et de conseils en matière de consommation de carburant (économie d'énergie) ; services d'audit et de conseils en matière d'économie de carburant ; services de contrôle technique des véhicules à moteur en relation avec l'économie de carburant.