COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA)
Numéro de dépôt :
3133964
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2011
Présentation de la marque CHOCOFRITES
Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHOCOFRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFCC - France.
La marque CHOCOFRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA) - RUE DU PONT DE PEAGE, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022
CFCC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Gelées comestibles aux fruits, confitures, compotes, produits laitiers. Café, thé, cacao, chocolat en tablettes et granulés, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (à l'exception de sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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