Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
/
DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3913394
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVENEZ UNE POINTURE DE LA MODE est expirée depuis le 16 avril 2022.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, société anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, cartables, sacs de plage ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.