Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUAI DES ARTS
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4275563
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
QUAI DES ARTS de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque QUAI DES ARTS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAI DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque QUAI DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI DES ARTS arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , FETE DES LUMIERES , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , RESPECTONS NOS NUITS , HALLES DE LA MARTINIERE , LA LETTRE DE L'OPERA


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709346 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;

Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ;

Services de traiteurs au sein de cafétérias de restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services d'hôtels, de restaurants, de cafés et de bars.