Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTRA
CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise), Association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4359480
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
SANTRA de CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise

Présentation de la marque SANTRA

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la société CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise domicilié(e) 10 Rue de la Rosière - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 719 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque SANTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTRA arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise a également déposé les autres marques suivantes : PRESIANE , PRESANSE


CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise), Association à but non lucratif - 10 Rue de la Rosière - 75015 - Paris - France - SIREN 784719429


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Éducation ; services d'éducation concernant la sécurité et la santé sur le lieu de travail ; formation ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; services de formation relative à la sécurité et à la santé sur le lieu de travail ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail ; enseignement dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; expertise et conseils en matière de sport, de forme et de remise en forme ;

Services de recherches scientifiques à but médical ; services de recherches médicales et pharmaceutiques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ; études cliniques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ; recherche et développement de nouveaux produits, de nouveaux procédés et de nouvelles techniques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ;

Services de santé ; services de santé au travail interentreprises ; conseils en santé publique ; conseils en santé sur le lieu de travail ; conseils en matière de santé ; informations en matière de santé, notamment sur le lieu de travail ; consultations professionnelles en matière de santé ; service médicaux de centres de santé ; informations en matière de santé par téléphone ; services de conseils en soins de santé, notamment sur le lieu de travail ; prévention, études d'évaluation des risques en matière de santé, notamment sur le lieu de travail ; préparation de rapports en matière de soins de santé, notamment sur le lieu de travail ; fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé ; services de psychologie du travail ; soins de santé pour les êtres humains ; services paramédicaux ; expertise et conseils en matière de santé, d'hygiène et de nutrition ; services d'informations et de renseignements en matière de santé, de nutrition et d'hygiène.