Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réserve du Cygne
Monsieur CHRISTOPHE de COURTEN

Numéro de dépôt :
4423338
Date de dépôt :
27/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2028
Réserve du Cygne de CHRISTOPHE de COURTEN

Présentation de la marque Réserve du Cygne

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2018 par monsieur CHRISTOPHE de COURTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réserve du Cygne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE de COURTEN domicilié(e) 21 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTOPHE de COURTEN domicilié(e) 21 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque Réserve du Cygne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve du Cygne arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.


Monsieur CHRISTOPHE de COURTEN - 21 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Monsieur CHRISTOPHE de COURTEN - 21 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.