Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE POTAGER BIO
Monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA
Monsieur LAURENT MARTEL

Numéro de dépôt :
4398317
Date de dépôt :
21/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2027
LE POTAGER BIO de CHRISTOPHE CHIAVAZZA

Présentation de la marque LE POTAGER BIO

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA et monsieur LAURENT MARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTAGER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA domicilié(e) 3 BD BONNET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France et monsieur LAURENT MARTEL domicilié(e) 8 AVENUE RENEE TALLANDIER - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA domicilié(e) 3 BD BONET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France.

La marque LE POTAGER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER BIO arrivera à expiration en date du 21 octobre 2027.


Monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA - 3 BD BONNET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France

Monsieur LAURENT MARTEL - 8 AVENUE RENEE TALLANDIER - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Monsieur CHRISTOPHE CHIAVAZZA - 3 BD BONET D'OLEON - 13870 - ROGNONAS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.