Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE BRISACH POUR UN MONDE PLUS CHALEUREUX
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
98760994
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque RENE BRISACH POUR UN MONDE PLUS CHALEUREUX

Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE BRISACH POUR UN MONDE PLUS CHALEUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque RENE BRISACH POUR UN MONDE PLUS CHALEUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE BRISACH POUR UN MONDE PLUS CHALEUREUX est expirée depuis le 25 novembre 2008.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées à savoir : chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux de cheminées, poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau ; cheminées d'appartements ; foyers de cheminées : grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; barbecues ; poêles à bois. Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive. Capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; rallonges de cheminées ; tuyaux de cheminées ; poutres de cheminées ; capuchons de cheminées ; poutres ; tuiles ; tuileaux tous ces produits étant non métalliques ; banquettes en pierres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.