Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cha'Made
Madame Charlotte Lenoir

Numéro de dépôt :
4400026
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
Cha\'Made de Charlotte Lenoir

Présentation de la marque Cha'Made

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par madame Charlotte Lenoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cha'Made » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Charlotte Lenoir domicilié(e) 7 rue Côme - 62000 - arras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte LENOIR domicilié(e) 7 rue Côme - 62000 - Arras - France.

La marque Cha'Made a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cha'Made arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.


Madame Charlotte Lenoir - 7 rue Côme - 62000 - arras - France


Madame Charlotte LENOIR - 7 rue Côme - 62000 - Arras - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Couture.